Délibération N°061 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper
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Toutes les ressources 51 700 résultats (74ms)
Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial
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Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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Délibération N°037 - Règlement du service d'eau potable
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Délibération N°029 - Subventions sportives
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Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités
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Délibération N°026 - Convention de subventionnement entre la ville de Quimper et l'UJAP Quimper (Omnisports) pour la réfection des installations sportives situées rue Jules Noël (DDS)
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Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
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Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021
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Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
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Délibération N°037 - Participation au salaire du directeur de la MJC/MPT Kerfeunteun
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Séance du 09/07/2015
09-07-2015
Délibération N°1 DDC - Financement de l'école de cirque - local musik - Convention entre la ville de Quimper et le Conseil général du Finistère
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Délibération N°013 - Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère
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Délibération N°020 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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