Délibération N°018 - Signature de conventions avec le CEA tech pour le financement du personnel et des travaux d'aménagement de la Plateforme Régionale de Transfert Technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (40ms)
Délibération N°1 DBM - Groupement de commandes pour la fourniture d'énergie
Contexte :
Délibération N°044 - Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU
Contexte :
Délibération N°056 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°031 - Travaux d'effacement aérien
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Contrat de pôle
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
Contexte :
Délibération N°065 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Equipe de prévention spécialisée Convention 2017 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy
Contexte :
Délibération N°004 - Montant des attributions de compensation définitives 2018 après traitement du pacte de solidarité fiscale et financière et montant des attributions provisoires de 2019, 2020 et 2021
Contexte :
Délibération N°6 DAG - Délégation du droit de préemption urbain et délégation du droit de préemption dans les ZAD
Contexte :
Délibération N°1 DDS - Politique nautique scolaire : Renouvellement de conventions
Contexte :
Délibération N°019 - Appel à candidatures 'Dynamisme des bourgs ruraux des villes en Bretagne' de la commune de Plogonnec - Signature du protocole d'accord
Contexte :