Délibération N°040 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH périscolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
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Toutes les ressources 41 330 résultats (59ms)
Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
Contexte :
Délibération N°005 - Création d'un service de fourrière automobile municipal
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Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2021 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°020 - Comité national d'action sociale (CNAS)
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Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire
Contexte :
Délibération N°027 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.
Contexte :
Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°037 - Subvention de l'association ' Planctons et Innovations'
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Délibérations du conseil communautaire du 18/10/2018
18/10/2018