Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018
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Toutes les ressources 51 700 résultats (50ms)
Délibération N°034 - Travaux sur les bâtiments de l'EESAB - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
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Délibération N°047 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et le CCAS de la ville de Quimper concernant la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
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Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - Complémentaire santé et assistance technique et juridique
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Délibération N°029 - Avenant à la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre en Finistère (CODEP FFRandonnée29) : nouveau périmètre et subvention 2019
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Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
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Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven
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Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
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Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
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Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules
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Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
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Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique
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Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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