Délibération N°040 - Comité des œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2024 et mise à disposition de personnel
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Toutes les ressources 51 700 résultats (35ms)
Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'
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Délibération N°014 - Convention pour l'alimentation en gaz de la zone d'activité économique de KEROURVOIS 3 à Ergué-Gabéric
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Délibération N°014 - Renouvellement de la convention entre la ville de Quimper et l'association Théâtre de Cornouaille
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Délibération N°001 - Budget primitif 2016
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Délibération N°008 - Additif à la délibération n°9 du 4 février 2016 relative à la création d'une indemnité de départ volontaire
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Séance du 12/12/2014
12-12-2014
Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°011 - Agenda d'accessibilité programmé (Ad'Ap) - Prorogation du délai de dépôt de l'Ad'Ap
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Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition du personnel
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Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou
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Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
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Délibération N°008 - Travaux d'effacement de réseaux anciens - Approbation des travaux 2015 en accompagnement des projets de voirie et autorisation de signature des conventions - Rue de la Tourelle
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Délibération N°038 - Subventions sportives
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