Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017
02/02/2017
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Délibération N°022 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Evènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)
Contexte :
Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement
Contexte :
Délibération N°036 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
Contexte :
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2017
Contexte :
Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
Contexte :
Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 09/03/2017
09/03/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
Contexte :
Délibération N°060 - Mise à disposition de personnels
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 25/09/2025
25/09/2025
Délibération N°001 - Avis sur l'arrêt du SCoT révisé de l'Odet
Contexte :
Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
Contexte :
Délibération N°008 - Convention pour le versement d'un fonds de concours entre la Ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale pour des travaux de réfection de voiries
Contexte :