Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (37ms)
Délibération N°007 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le Sivalodet dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°019 - Affaires scolaires - Subventions
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Délibération N°033 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Séance du 06/04/2017
06-04-2017
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°4 DDU - Renonciation de la ville à appréhender un bien sans maître, situé 12 rue de la Tour d'Auvergne
Contexte :
Délibération N°013 - Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère
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Délibération N°005 - Cession à madame Le Roux d'une emprise rue de Rozolen
Contexte :
Délibération N°040 - Proposition de voeu pour une sortie des pesticides
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015
Contexte :
Délibération N°045 - Prolongation de la convention entre la ville de Quimper et l'association Ti Ar Vro
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Délibérations du conseil municipal du 08/02/2018
08/02/2018
Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles
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