Délibération N°020 - Réhabilitation d'immeubles de l'OPAC à Kermoysan Habilitation de l'OPAC de Quimper Cornouaille à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme et régularisations foncières
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (38ms)
Délibération N°034 - Désaffectation des locaux de l'école Les Pommiers
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°4 DDC - Subventions aux associations culturelles et socio culturelles - Année 2014
Contexte :
Délibération N°024 - Cession d'un délaissé rue Creac'h Al Lan - Régularisation foncière
Contexte :
Délibération N°002 - Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
Contexte :
Délibération N°029 - Participation de la ville au fonctionnement de la crèche départementale de Roz Maria Avenant à la convention avec le Conseil départemental
Contexte :
Délibération N°013 - Convention cadre d'objectifs et de partenariat entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales du Finistère
Contexte :
Délibération N°022 - Actualisation des tarifs 2020 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'L'AMOUR FOU? Intimité et création (1910-1940)'
Contexte :
Délibération N°024 - Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.
Contexte :
Délibération N°023 - Passage au quotient CAF et évolution des tarifs 2015-2016 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires
Contexte :