Délibération N°000 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Toutes les ressources 51 700 résultats (51ms)
Délibération N°010 - Déploiement de la RFID (Radio Frequency Identification) dans le réseau des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
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Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois
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Séance du 30/09/2021
30-09-2021
Délibération N°048 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
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Délibération N°027 - Choix du mode de gestion de la grande salle évènementielle
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Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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Délibération N°026 - Tarifs eau potable 2023
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Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois
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Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025
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