Délibérations du conseil communautaire du 21/12/2023
21/12/2023
Toutes les ressources 51 700 résultats (47ms)
Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des prestations assurées par le Service Commun de Restauration collective
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue François-Marie Luzel à Ploneis
Contexte :
Délibération N°018 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 24 logements situés 27, 29 et 31 avenue des Chasseurs sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Réseau des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest - Convention d'évolution de la gouvernance
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie De Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard - Année 2021-2022
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
Contexte :
Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie
Contexte :
Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
Contexte :
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :