Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (37ms)
Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Signature de la convention d'application CEA Tech "aménagement de la zone tertiaire"
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Réseau des Acteurs de la Gestion Intégrée de l'Eau de l'Ouest - Convention d'évolution de la gouvernance
Contexte :
Délibération N°003 - Mobilités - Lancement d'une étude d'opportunité de définition des aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du plan de transport de la Région Bretagne, sur l'axe Redon / Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 15/05/2025
15/05/2025
Délibération N°018 - Cession site Ferme de Kermapmoel - Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Quimper : Liste électorale de 1849 , 1 K_QUI 26
1 K_QUI 26
Contexte :
Mariages 1837-1866 , 2 Mi 61
2 Mi 61
,
1837-1866
AVERTISSEMENT
Pour l'année 1838, il manque les actes de mariage n° 3, 4, 6, 7, 9 et 10.
Contexte :
Naissances 1793- an X , 2 Mi 4
2 Mi 4
,
1793- an X
Contexte :
