Délibération N°034 - Habilitation du président à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Toutes les ressources 51 700 résultats (67ms)
Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
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Délibération N°032 - Réseau Herminéo - Rapport annuel 2016 du délégataire
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Délibération N°034 - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) 2019-2022
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Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
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Délibération N°009 - Pose de conteneurs enterrés - Convention relative à la répartition des coûts entre Quimper Communauté et les communes
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Délibération N°038 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017-2018
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Délibération N°031 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2014 (DS)
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Délibération N°022 - Subventions économiques à l'association 'Les entrepreneurs bretons' et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère
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Délibérations du conseil communautaire du 07/03/2019
07/03/2019
Délibération N°033 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
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Délibération N°062 - Subvention à l'Association 'Aux Goûts du Jour'
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Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°026 - Désignation des représentants de QBO au sein du syndicat mixte Mégalis : modification des représentants
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Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Produits d'hygiène et de nettoyage
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