Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022
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Toutes les ressources 51 700 résultats (43ms)
Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
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Délibération N°030 - Participation au financement de la politique d'action presse de Finistère 360
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Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
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Délibération N°028 - Projet de construction d'une médiathèque sur la commune de Guengat - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°031 - French Tech Brest + : signature d'une convention entre les cofinanceurs
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Délibération N°059 - Acquisitions 49 rue Kereon
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Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
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Délibération N°2 DPAJ - Avenant n°1 au marché d'aménagement des espaces verts de l'école de musique et de cirque de Penhars
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Délibération N°033 - Appel à projet ' GNV / BioGNV '
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Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013
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