1 média Délibération N°044 - Subventions aux associations culturelles - Année 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018
1 média Délibération N°001 - Subvention exceptionnelle à l'association DIWAN Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°2 DDU - Bilan des opérations immobilières 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°027 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux de la commune de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/02/2023
1 média Délibération N°006 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 14/12/2017
1 média Délibération N°002 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/06/2025
1 média Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°3 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible. Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2015
1 média Délibération N°000 - Election du (de la) maire de la commune de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/07/2020
1 média Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2016
1 média Délibération N°005 - Convention de servitude ERDF - Secteurs de Kermoysan et Créac'h Gwen (DDU) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2014
1 média Délibération N°000 - Intégration par la ville de Quimper du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/06/2021
1 média Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014
1 média Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°007 - Projet de station de méthanisation de Vol V au Guelen - Avenant à la promesse de vente Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°032 - Constitution de servitude ENEDIS Parc de la Glacière Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/06/2024