Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (45ms)
Délibération N°003 - Budget primitif 2025
Contexte :
Délibération N°022 - Modification statutaire de Quimper Bretagne Occidentale : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
Contexte :
Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°009 - Cession de parcelles situées Zone d'Activités de Cuzon
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal - Parcelle BW n°245 au 27b rue de la Terre Noire
Contexte :
Délibération N°014 - Renouvellement de la convention entre la ville de Quimper et l'association Théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°046 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - Infiltrations en toiture touchant le centre technique municipal de la ville
Contexte :
Délibération N°000 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°000 - Convention concernant l'organisation d'animations entre le service de l'Animation du patrimoine de la ville de Quimper et le Comité de Quimper du Secours Populaire Français - Année 2021
Contexte :
Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan
Contexte :
Délibération N°001 - Projet de l'Eau Blanche - Présentation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°018 - Subventions Sportives
Contexte :
Délibération N°023 - Vente sur WebEnchères
Contexte :