Délibération N°001 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'assainissement des eaux usées et approbation des statuts
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 291 résultats (75ms)
Délibération N°045 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - proposition présidence de la CIID - liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Contexte :
Délibération N°044 - Avenants aux conventions d'objectifs et de financement des établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) et des Relais Petite Enfance (RPE) entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caf du Finistère
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°001 - Avis sur l'arrêt du SCoT révisé de l'Odet
Contexte :
Délibération N°036 - Avenant 1 à la convention de reversement des annuités d'emprunt des bâtiments transférés de la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°003 - Désignation du concessionnaire du service public de l'assainissement du secteur sud
Contexte :
Délibération N°039 - Garantie d'emprunt SOLIHA bâtisseur de logement d'insertion Bretagne auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 5 logements sociaux situés 6 rue de la Mairie sur la commune de Plogonnec
Contexte :
Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO
Contexte :
Délibération N°020 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraîchère dans le cadre de l'appel à projets Quartier Fertile
Contexte :
Délibération N°014 - Convention pour l'alimentation en gaz de la zone d'activité économique de KEROURVOIS 3 à Ergué-Gabéric
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