Délibération N°023 - Admission en non valeur
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (50ms)
Délibération N°000 - Subvention 2021 au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°037 - 2ème programmation du contrat de ville
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 11 logements en location-accession situés rue de la Résistance à Briec (Opération Jardins du Patronage)
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°020 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen : lancement des études en vue de la création de la Z.A.C
Contexte :
Délibération N°008 - Nouvelle composition des commissions communautaires
Contexte :
Délibération N°029 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°010 - Subvention ateliers de coopération consulaire Chambre de Métiers et de l'Artisanat
Contexte :
Délibération N°012 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°050 - Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 2024
Contexte :
Délibération N°017 - Financement de la thèse MECAAS du laboratoire LUBEM de l'UBO
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM SOCOBRET auprès de ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements collectifs en location-accession situés rue de la Troménie à Quimper (Opération Les Collines du Frugy)
Contexte :
Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels
Contexte :