Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (30ms)
Délibération N°022 - Avenant n°2 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution de l'eau potable sur le périmètre des communes de Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés au 2 Hent Pennanguer sur la commune de Plomelin
Contexte :
Délibération N°009 - L'Office Public de la Langue Bretonne (O.P.L.B) : demande de subvention Ofis Publik ar Brezhoneg: goulenn yalc'had
Contexte :
Délibération N°047 - Participation au 3ème Forum Economique Breton (FEB)à Saint Malo du 31 août au 1er septembre 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnel du CCAS de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°029 - Contrat d'objectifs et de moyens avec la chaîne TEBEO
Contexte :
Délibération N°012 - Demande de la labellisation Territoire Engagé Transition Ecologique Climat Air Energie
Contexte :
Délibération N°058 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2023
Contexte :
Délibération N°001 - Avis sur l'arrêt du SCoT révisé de l'Odet
Contexte :
Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
Contexte :