Délibération N°008 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers
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Toutes les ressources 51 700 résultats (36ms)
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédit en investissement avant vote du budget 2019
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Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan
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Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
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Délibération N°006 - Modification des statuts du SIVALODET
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Délibération N°000 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°007 - Montant des attributions de compensation définitive 2017 et montant des attributions de compensation provisoire 2018
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Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte pour les interventions lors des manifestations culturelles
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Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
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Délibération N°011 - Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°028 - Proposition de voeu sur la politique sociale du logement
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