Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Toutes les ressources 41 330 résultats (58ms)
Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
Contexte :
Séance du 24/09/2020
24-09-2020
Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Quimper - création du lotissement « Cardialaguet » - approuvé le 15/10/1981 1 lot route de Plomelin , 1410W 73
1410W 73
,
1981-1982
Permis de construire : JACOB Alain, Le Brieux, Kerfeunteun, porcherie (extension), N° de PC 06847 accordé le 25-03-1977 , 20W/137/2
20W/137/2
,
1977
Permis de construire : FLOCHLAY René, 21 rue Léo Lagrange, Kerfeunteun, garage, N° de PC 20588 accordé le 24-04-1969 , 20W/94/12
20W/94/12
,
1969
Enregistrement des organisations professionnelles.- section syndicale du syndicat national des officier professionnels sapeurs pompiers, dossier n° 392: correspondance , 1273 W 50
1273 W 50
,
2001
Syndicat C.G.T. des cartonnages Autrou : statuts, composition du bureau , 7 F_QUI 394
7 F_QUI 394
,
1998-2000
Permis de construire PANN René, Cuzon, Kerfeunteun (habitation), N° de PC : 93071 CN accordé le 22-03-1967 , 17W/292/4
17W/292/4
,
1967