Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (33ms)
Délibération N°019 - Garantie d'emprunt Bretagne Ouest Accession - Prêt PSLA ARKEA 300 019 euros - Opération de construction de 3 logements situés Vorc'h Lae à Guengat
Contexte :
Délibération N°006 - Retrait d'une disposition de la délibération du conseil communautaire du 28 septembre 2017 relative aux conditions d'exonérations CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Contexte :
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo
Contexte :
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Contexte :
Délibération N°007 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité Convention avec la préfecture du Finistère
Contexte :
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
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