Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - anciens mandats 1 002 résultats (18ms)
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Contexte :
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
Contexte :
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Contexte :
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Contexte :
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Contexte :
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Contexte :
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Contexte :
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Contexte :