Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (46ms)
Délibération N°006 - Avis sur la révision générale du PLU d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°022 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2022 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°012 - Attribution de subvention à l'association Mission Locale du Pays de Cornouaille œuvrant pour l'insertion des jeunes
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu pour l'organisation d'un référendum
Contexte :
Délibération N°042 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2022 du délégataire
Contexte :
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°002 - Tarifs horaires spécifiques des structures Petite Enfance - année 2023
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 24 logements situés 27, 29 et 31 avenue des Chasseurs sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Procédure de classement des réseaux de chaleur de Briec et du secteur de Penhars à Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°001 - Mobilités - Création d'un fonds de concours vélo et modalités d'attribution
Contexte :
Délibération N°005 - Subvention 2023 au Centre Intercommunal d'action sociale
Contexte :