Délibération N°019 - Subvention 2024 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources 37 220 résultats (913ms)
Délibération N°000 - Transports collectifs - convention de délégation de service public - Avenant n°5
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention au Festival de Cornouaille pour l'organisation du "Quai Gourmand" du 19 au 23 juillet 2023 à Quimper
Contexte :
Délibération N°008 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Aide au ravalement des façades-périmètre de Locronan
Contexte :
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt pour l'association SATO RELAIS auprès de la Caisse d'Epargne Bretagne-Pays de Loire dans le cadre du transfert d'activités de l'association AGEHB
Contexte :
Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°2 à la convention avec l'ADRIA pour le financement de l'extension-modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT B)
Contexte :
Délibération N°024 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/03/2024
28/03/2024
Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2022-2024
Contexte :
Naissances
Contexte :
Listes électorales de la commune de Quimper
Tables décennales
Contexte :
La Chandeleur
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de La Chandeleur
Contexte :
Saint-Sauveur
Baptêmes, mariages et sépultures (BMS) de la paroisse de Saint-Sauveur
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Contexte :
Carte détournée n°11
Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux
Instrument de recherche - 6 P_QUI
Carte détournée n°8
47 J 85-91 Jacques Le Goff: correspondance privée
1959-2016
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Contexte :
Délibération N°005 - Actualisation des tarifs 2015 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Contexte :
Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations
Contexte :
Délibération N°039 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de partenariat EPS à l'école : Renouvellement de convention
Contexte :
Délibération N°028 - Proposition de voeu sur la politique sociale du logement
Contexte :
Délibération N°054 - Acquisition d'une œuvre de Pierre Roy (1880-1950)
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions relations publiques
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour la manifestation 'La saison tchèque à Quimper'
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 22/09/2016
22/09/2016
Délibération N°014 - Missions de contrôle technique pour les travaux d'entretien et de rénovation - Mise en place d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
Contexte :
Délibération N°013 - Nomination des médiateurs et animateurs de la concertation sur le projet des Halles
Contexte :
Délibération N°006 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site 'mon-enfant.fr'
Contexte :
Délibération N°031 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Contrat général avec la SACEM
Contexte :
Délibération N°063 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°027 - Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service 'aides financières d'action sociale' de la CAF
Contexte :
Délibération N°033 - Bâtiment de la Direction des Systèmes d'Information Mise à disposition de bien et transfert de maitrise d'ouvrage
Contexte :
Délibération N°028 - Convention entre la ville de Quimper et la crèche associative 'Les Bons Petits Diables'
Contexte :
3 Q_QUI
Dons, Acquisitions juillet 2015
juillet 2015
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2016
Contexte :
Délibération N°028 - Conventions Fonds Publics et Territoires Caisse d'Allocations Familiales (CAF) concernant l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 34 093 € et les places d'urgence pour un montant de 78 400 €
Contexte :
Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention aux associations 'Le manège enchanté', 'SOS Urgences Mamans' et 'Tam-Tam Tribus'
Contexte :
Délibération N°014 - Convention tripartite pour la réalisation de travaux de renforcement et/ou de sécurisation de fils nus basse tension sous maîtrise d'ouvrage ENEDIS rue du Docteur Picquenard
Contexte :
Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015
Contexte :
Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques
Bibliothèque des ouvrages sur le Finistère (FT)
s.d.
Délibération N°005 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention
Carte détournée n°25
1079 W 7-14 Gestion, locations des emplacements commerciaux des halles et des marchés municipaux
Instrument de recherche - E 4 D
Carte détournée n°39
Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
Ponts-et-chaussées - Equipement du Finistère
Dossiers de voiries ou de maîtrise d'ouvrage conduits ou contrôles par les Pont-et-chaussées du Finistère au nom de la ville de Quimper et des communes d'Ergué-armel, kerfeunteun, Penhars. (1860-1984)
Dossiers rétrocédés à la ville de Quimper en octobre 2008
Instrument de recherche - 2 P_QUI
Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)
Délibération N°006 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2024
Affiches administratives depuis 1960 petit format (inf. 70x50 cm) - 12 FI
Instrument de recherche - 4 I_ERG
Carte détournée n°4
Carte détournée n°1
collection revue " Manoirs et vieilles demeures en Cornouaille"
Instrument de recherche - 4 Q_QUI
Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 10 logements situés route de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°011 - Contrat de concession pour l'établissement et l'exploitation du réseau métropolitain de communications électroniques à haut débit (réseau Herminéo) : prolongation de la Délégation de Service Public
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2021
Contexte :
Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°011 - Validation et signature du contrat local de santé (CLS) de Cornouaille par Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux
Contexte :
Délibération N°036 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2023
Contexte :
Délibération N°059 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'étude sur la commune de Locronan dans le cadre du dispositif régional 'site d'exception naturel et culturel'
Contexte :
Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018
Contexte :
Délibération N°009 - EESAB - Avance sur subvention 2023
Contexte :
Séance du 02/12/2021
02-12-2021
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la randonnée Pédestre du Finistère Convention 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements situés rue des Rossignols sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie
Contexte :
Délibération N°064 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Edition 2022 du festival "Les enfants sont des princes"
Contexte :
Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : versements de subventions de fonctionnement au titre de 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des contrats d'assurance 'Responsabilité civile' et 'Flotte auto' : convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°025 - Organisation d'un marathon créatif par la chaire universitaire Pratiques Alimentaires Durables de l'UBO
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°027 - Exploitation du réseau de télécommunication électronique à très haut débit Herminéo : choix du futur délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Contexte :
Délibération N°000 - Financement de l'opération Report'AJE en Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 5 logements situés Hent rue Arnaud Beltrame à Plomelin (opération Ti Menhir)
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
Contexte :
Délibération N°041 - Accord préalable pour la démolition d'un bâtiment situé au 29 rue Henri de Bournazel à Quimper dans le cadre du programme de construction ACADIE de la SA d'HLM Le Logis Breton
Contexte :
Délibération N°020 - Dotation d'un fonds de prêt d'honneur agricole local, géré par Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n°4 - Prolongation de la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/09/2023
28/09/2023
Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
Contexte :
Délibération N°002 - Election du 13ème vice-président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions innovation 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 12 logements situés cité des Camélias à Plogonnec - Contrat n°143261
Contexte :
Délibération N°030 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - construction de 14 logements situés rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°030 - Radio Kerne : Subvention Yalc'had 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités
Contexte :
Délibération N°000 - Intégration par Quimper Bretagne Occidentale du Campus de l'Excellence Sportive de Bretagne
Contexte :
Délibération N°033 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - AGRIAQ : participation au comblement du déficit 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°029 - Convention de mise à disposition d'infrastructures d'accueil souterraines pour les réseaux de communications électroniques Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°013 - Convention de coopération éducative et culturelle - Conservatoire de musiques et musée départemental breton
Contexte :
Délibération N°026 - Gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » - Renouvellement du partenariat avec le Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT « Vallée de l'Odet » : Convention 2023-2024 et subvention 2023.
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente
Contexte :
Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
Contexte :
Délibération N°048 - Soutien de Quimper Bretagne Occidentale à la motion, proposée par l'AMF 29, le SDEF, l'AMR 29 et Intercommunalité de France, portant "mesures d'urgence - prix de l'énergie"
Contexte :
Délibération N°023 - Office du tourisme de Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2023
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2023 (part variable)
Contexte :
Délibération N°025 - Secteur de Tréodet à Ergué-Gabéric Création d'une zone d'activités économique "Kerourvois 3"
Contexte :
Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : convention partenariale 2022/2024 pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents (LAEP) 'La Cabane' à Briec
Contexte :
Délibération N°004 - Réaménagement des échangeurs de Troyalac'h et du Rouillen - RN 165 Signature d'avenants aux conventions
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 28/04/2022
28/04/2022
Délibération N°050 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°034 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
Contexte :
Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Conventions entre la CAF du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale concernant le fonctionnement du site MONENFANT.FR
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
Contexte :
Délibération N°067 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper - Annule et remplace la délibération n°48 du conseil communautaire du 28 avril 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Financement d'un poste de thèse au laboratoire LUBEM de l'UBO
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention 2023 - Association Préma Breizh
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif Atout Sport : Reconduction 2022 : tarifs et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la redevance spéciale
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention de groupement de commande pour la réalisation d une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°012 - Règlement d'utilisation des boxes vélos individuels
Contexte :
Délibération N°010 - Transports collectifs - Avenant 8 de la DSP transport
Contexte :
Délibération N°009 - Avenant 2023 aux conventions de fonctionnement entre Quimper Bretagne Occidentale et les crèches associatives
Contexte :
Délibération N°017 - Convention de partenariat en matière de développement économique avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Compte administratif 2020
Contexte :
Délibération N°019 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2022 (part variable)
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°038 - Modification des ouvrages de distribution de gaz naturel dans le cadre du programme d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab Secteur eau blanche Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Contexte :
Séance du 16/07/2020
16-07-2020
Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne
Contexte :
Délibération N°032 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'un logement situé 2 Hent Pennanguer à Plomelin
Contexte :
Délibération N°012 - Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité.
Contexte :
Délibération N°000 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°000 - Rémunération des assistantes maternelles
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
Contexte :
Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 29/09/2022
29/09/2022
Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Convention 'Petites Villes de demain' / Commune de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 16 logements situés rue de Pont Banal à Ergué-Gabéric (Résidence Pont Banal)
Contexte :
Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs eau potable 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Contexte :
Délibération N°040 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2023
Contexte :
Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie
Contexte :
Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°012 - Programme Labo Quartiers en Transition animé par RésO Villes
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation des dispositifs d'urgence à destination des entreprises
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en place du 'Pass Asso' avec la région Bretagne
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés à Vorc'h Lae sur la commune de Guengat
Contexte :
Délibération N°034 - Comité social territorial
Contexte :
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Montant des attributions de compensation provisoire 2023 - Montant de la dotation de solidarité communautaire 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°022 - Construction d'une médiathèque pour le Pays Glazik et Quéménéven - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et cinq communes de la communauté de communes de Haute-Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°010 - Présentation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social des médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Convention Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (Action Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°039 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Agrideiz pour l'organisation du festival de l'agriculture et de l'élevage 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Contexte :
Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
Contexte :
Délibération N°025 - Tarifs déchets - Année 2023
Contexte :
Délibération N°032 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 6 logements situés 18 rue des Korrigans à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°037 - Périmètres de protection des captages eau potable Tarifs des ventes de bois
Contexte :
Carte détournée n°36
Fonds Tanguy, drapeau de la Libération de Quimper
1945
Image des chocolats Félix potin
1680
Vue de Quimper avec les armes de la ville (détail)
La porte du Guéodet
Photographie signée Joseph Villard (détail)
GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper
Service des droits et places. Organisation de fêtes foraines, locations d'emplacements commerciaux, gestion des halles, marchés et du stationnement
Instrument de recherche - 1 K_ERG
Affiches administratives jusqu'en 1959 grand format (sup. 70x50 cm) - 11 FI
Instrument de recherche - 2 Q_QUI
(Accès à la notice)
Contexte :
Instrument de recherche - 1 O_QUI
Permis de construire
(Accès à la notice)
Carte détournée n°41
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Instrument de recherche - 3 N_QUI
Instrument de recherche - 6 F_QUI
Affiches administratives jusqu'en 1959 petit format (inf. 70x50 cm) - 10 FI
59 J 1 à 12 Journaux de la guerre 1939-1945
1941-1946
Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Contexte :
Délibération N°040 - Prise de compétence « Communications électroniques » (art L1425-1 du CGCT) par Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques
Contexte :
Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°062 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper (ARPAQ)
Contexte :
Délibération N°021 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper des voies et équipements communs du lotissement rue Etienne Gourmelen par l'OPAC
Contexte :
Délibération N°031 - Subventions sportives 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Signature d'une convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif (DIME) des Genêts d'Or de Briec
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention ADRIA pour le financement de l'extension modernisation de leur bâtiment
Contexte :
Délibération N°000 - SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°032 - Convention de co-maîtrise d'œuvre entre Quimper Bretagne Occidentale et Briec pour mener le projet de transition agricole dans le cadre du PAT (Plan Alimentaire Territorial)
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'Échange Multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention définissant le financement pour les études et travaux (PRO/REA) de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°017 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 04/11/2021
04/11/2021
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif "Atout Sport" Reconduction 2023 : tarifs et modalités partenariat
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) Convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Contexte :
Délibération N°003 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2022
Contexte :
Délibération N°031 - Association Espace Associatif/Maison des Associations - Subvention 2023
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 07/12/2023
07/12/2023
Délibération N°045 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Lancement de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention 2020 à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP FFVélo) pour la gestion et l'animation de la Base VTT 'Vallée de l'Odet' et l'entretien du balisage de ses circuits VTT
Contexte :
Délibération N°022 - Tarifs municipaux 2022 - modification n°1
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du règlement intérieur des jardins familiaux
Contexte :
Délibération N°041 - Conventions d'Objectifs et de Financement - ALSH extrascolaire entre la ville de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions sportives diverses
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 24/06/2021
24/06/2021
Séance du 07/12/2023
07-12-2023
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Délibération N°004 - Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome
Contexte :
Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subventions 2021
Contexte :
Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°018 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°035 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'une emprise allée du président Roosevelt à monsieur Mainguy
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Contexte :
Délibération N°023 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°037 - Adhésion au réseau « Dephy Collectivités Bretagne »
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique
Contexte :
Délibération N°021 - Diminution du prix de vente des terrains en parc d'activités à la Base de Guengat.
Contexte :
Délibération N°030 - Mise en place du dispositif service civique
Contexte :
Délibération N°027 - Rapport annuel de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°039 - Délégation des aides la pierre Convention Quimper Bretagne Occidentale - Etat
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 04/04/2019
04/04/2019
Délibération N°018 - Adoption du règlement intérieur du service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°014 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Contexte :
Délibération N°039 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec-Kervilier et vente du terrain au groupe Nicot.
Contexte :
Délibération N°061 - Délégation des aides à la pierre Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2019
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
Contexte :
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°037 - Broyage et valorisation des déchets végétaux
Contexte :
Délibération N°050 - Acquisition de la réserve foncière de 40 hectares du lieu dit kermapmoël à Briec et signature d'une convention de mise à disposition avec la SAFER
Contexte :
Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021
Contexte :
Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019
Contexte :
Délibération N°007 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°036 - Subvention à l'Ecole Supérieure d'ingénieurs de Bretagne Atlantique
Contexte :
Délibération N°043 - Attribution de subventions à la Mission Locale Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°004 - Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) afin d'harmoniser les compétences sur le territoire et de prendre en compte les transferts institutionnels de droit
Contexte :
Délibération N°027 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale, chaque commune membre et 3 communes de la communauté de communes de Haute Cornouaille pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche
Contexte :
Délibération N°003 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2003 habitants Attribution du fonds de concours pour la création de locaux associatifs mutualisés de Guengat
Contexte :
Délibération N°057 - Création d'une régie pour la gestion du port du Corniguel-Cap horn
Contexte :
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
Contexte :
Délibération N°036 - Tarifs 2020 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°037 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'eau potable pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019
Contexte :
Délibération N°027 - Subvention pour l'organisation du congrès régional du collège de médecine d'urgence de Bretagne au centre des congrès du Chapeau rouge
Contexte :
Délibération N°004 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°035 - Transports collectifs - Mise en œuvre d'une centrale d'achat pour les cartes KorriGo
Contexte :
Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
Contexte :
Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec.
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 10 logements situés dans le quartier de Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018
Contexte :
Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°040 - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la Société Bretonne de Volailles
Contexte :
Délibération N°024 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2019
Contexte :
Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires 2017
Contexte :
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'administration commune ville de Quimper - Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Séance du 07/03/2019
07-03-2019
Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Délibération N°017 - Création d'un service commun de restauration collective Acquisition de la cuisine centrale auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion
Contexte :
Délibération N°014 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention exceptionnelle de l'association 'Produit en Bretagne'
Contexte :
Délibération N°027 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Convention globale de fonctionnement 2018-2020
Contexte :
Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)
Contexte :
Délibération N°036 - Participation au SIMI 2019
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service animation surveillance des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la Ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°006 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du port du Corniguel-Cap Horn et du haut-débit Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
Contexte :
Séance du 20/06/2019
20-06-2019
Délibération N°006 - Politique d'exonérations fiscales en matière de CFE et CVAE
Contexte :
Délibération N°030 - Gestion de la base VTT - FFVélo 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de la FFVélo en Finistère pour la gestion de la base VTT-FFVélo 'Vallée de l'Odet' : Convention 2019-2020 et subvention 2019.
Contexte :
Délibération N°019 - Délégation des aides à la pierre - Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2019
Contexte :
Délibération N°041 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°029 - Convention entre l'Université de Bretagne Occidentale et Quimper Bretagne Occidentale 2018-2021
Contexte :
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions économiques 2021
Contexte :
Regards de femmes
Délibération N°059 - Cession d'actions de la SEM Quimper Evénéments : non exercice du droit de préemption
Contexte :
Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Contexte :
Délibération N°004 - Financement du Salon Supply Chain Ouest (SCO) et de l'opération LET'S GO du 7 février 2023 au parc des expositions de Penvillers
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
Contexte :
Délibération N°011 - Médiathèques : Renouvellement de la demande d'obtention de la licence d'entrepreneur de spectacle 2023-2028 et désignation du titulaire
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu de soutien à la réouverture des restaurants dans le cadre d'une approche territorialisée
Contexte :
Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Rapport du délégataire 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés rue Elise Meitner sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Dispositif ATOUT SPORT Tarifs 2024 des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 03/11/2022
03/11/2022
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration du régime indemnitaire pour les agents relevant des cadres d'emplois de la filière police municipale
Contexte :
Délibération N°000 - Action coeur de ville - Convention opérationnelle entre la ville de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et Action Logement
Contexte :
Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier
Contexte :
Délibération N°001 - Mise en œuvre du projet de l'Hôtel des solidarités - Pour de nouvelles solidarités à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestations de nettoyage de mobilier de signalétique
Contexte :
Délibération N°009 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société par Actions Simplifiée), BreizTourisme, nouvel acteur régional pour le développement de secteur touristique et des loisirs en Bretagne
Contexte :
Délibération N°068 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 29/06/2023
29/06/2023
Délibération N°016 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la commune de Quimper - Conservatoire de musique théâtre - avec le théâtre de Cornouaille 2023-2026
Contexte :
Délibération N°041 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Cession de terrain à LINKCITY Lancement du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°005 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"
Contexte :
Délibération N°029 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Contexte :
Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
Contexte :
Délibération N°065 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Demande de subvention - Télégram'tour 2020 - Etape Quimper vendredi 14 août 2020
Contexte :
Délibération N°045 - Subventions aux associations culturelles - année 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et de rébellion
Contexte :
Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan
Contexte :
Délibération N°019 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public. Rapport d'activité 2018 du délégataire.
Contexte :
Délibération N°012 - Signature de deux marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
Contexte :
Délibération N°039 - Subventions économiques 2019 - Initiative Cornouaille
Contexte :
Délibération N°017 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne - Avenant n° 3 à la convention globale de fonctionnement
Contexte :
Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
Contexte :
Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°009 - Entente entre Brest Métropole et Quimper Bretagne Occidentale Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°025 - Acquisition à titre gratuit auprès du CD29 de la licence d'autorisation d'exploitation des fréquences wimax sur l'agglomération.
Contexte :
Délibération N°019 - Création d'un tarif préférentiel à la piscine aquarive le dimanche dans le cadre de l'offre combinée 'Bus + Piscine'
Contexte :
Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO) au titre de l'année 2018
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents
Contexte :
Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles quimpéroises en 2021
Contexte :
Délibération N°049 - Route départementale 34 - route de Bénodet Requalification de l'axe entre Moulin des Landes et Moulin du Pont Convention de financement
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
Contexte :
Séance du 05/07/2020
05-07-2020
Délibération N°029 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2024/ 2025
Contexte :
Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°008 - Constitution de servitude pour l'emplacement d'un poteau incendie, rue Bernard de Parades
Contexte :
Délibération N°019 - Associations culturelles - avances sur subventions 2023
Contexte :
Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
Contexte :
Délibération N°011 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de structuration d'un tiers-lieu à dimension sociale au 53 impasse de l'Odet
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
Contexte :
Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions innovation 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°036 - Conservatoire de musique et de théâtre - grille tarifaire pour l'année scolaire 2022-2023
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°030 - Ligue du Cancer - Maison du patient
Contexte :
Délibération N°000 - Nouvelle convention d'accès au service numérique de Mégalis Bretagne - Rectification du montant de la participation de QBO
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - avenant n°9 de la Délégation de Service Public (DSP) transport
Contexte :
Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
Contexte :
Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions de haut niveau collectif aux associations sportives
Contexte :
Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2021
Contexte :
Délibération N°015 - Petite enfance : adhésion à l'association "à l'école du regard", artothèque scolaire.
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de délégation de service public à l'EURL 'Aquacove et Spa' visée le 8 décembre 2010 - Avenant N° 10 - modification d'indice de la formule de révision et ajout de créneaux horaires scolaires
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs fourrière - Année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Contexte :
Délibération N°016 - Aménagement du boulevard de France devant le lycée de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°037 - Démarche Open Data Conventionnement avec le conseil départemental du Finistère pour adhérer à "Open data 29", plateforme de publication de données
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention de renouvellement d'équipement à l'ADRIA
Contexte :
Séance du 15/02/2024
15-02-2024
Délibération N°044 - Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants
Contexte :
Délibération N°041 - Avance sur subvention à l'Office de tourisme de Quimper cornouaille.
Contexte :
Délibération N°016 - Comité des Œuvres Sociales : Subvention de fonctionnement 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Adoption du projet et des modalités de financement pouvant bénéficier de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
Contexte :
Délibération N°040 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°014 - Adhésion à la plateforme mutualisée de covoiturage 'OuestGo'
Contexte :
Délibération N°029 - Partenariat sur les lignes à l'import avec la SAS Aéroports de Bretagne Ouest
Contexte :
Délibération N°049 - Signature d'un contrat territorial pour le mobilier usagé avec l'éco-organisme Éco-mobilier
Contexte :
Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°062 - Participation au SIMI 2018
Contexte :
Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°057 - Projet de Centre de Formation et d'Intervention (CFI) Bail emphytéotique de la SNSM
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 22/06/2017
22/06/2017
Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
Contexte :
Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°009 - Montant des indemnités de mission
Contexte :
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°046 - Signature de marchés après consultations
Contexte :
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
Contexte :
Délibération N°012 - Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation
Contexte :
Séance du 30/06/2016
30-06-2016
Délibérations du conseil municipal du 25/04/2014
25/04/2014
Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective
Contexte :
Délibération N°026 - Association loisirs pluriel : subvention 2016
Contexte :
Délibération N°021 - Autorisation de travaux chemin de Kerdroniou
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2019 au Centre Communal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°015 - Transports collectifs Tarifs 2019-2020
Contexte :
Délibération N°13 DAG - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibération N°035 - Aide à l'expérimentation pour l'implantation de surface principale en légumineuses
Contexte :
Délibération N°021 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2017 et subvention d'équipement pour le déménagement
Contexte :
Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus
Contexte :
Délibération N°034 - Adhésion au Symeed29 et désignation des délégués
Contexte :
Délibération N°028 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille ('OUESCO') Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°026 - Service commun 'Direction des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention QBO-Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper
Contexte :
Délibération N°046 - Signature d'une nouvelle convention avec EcoDDS, éco-organisme en charge de la collecte des Déchets Diffus Spécifiques des ménages
Contexte :
Délibération N°022 - LUBEM - Participation au programme de recherche ANOPLAI
Contexte :
Délibération N°021 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Demande de déclaration d'utilité publique du projet de requalification de la Galerie Kéréon
Contexte :
Délibération N°031 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper et de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Séance du 22/06/2017
22-06-2017
Délibération N°024 - Enseignement supérieur, subventions aux centres de formation à la langue bretonne et aux associations de vie étudiante
Contexte :
Séance du 18/10/2018
18-10-2018
Délibération N°048 - Élaboration de Programmes Locaux de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions économiques 2019
Contexte :
Délibération N°046 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition de terrain auprès de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de prestations de services entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET pour la réalisation de bocage
Contexte :
Séance du 03/02/2022
03-02-2022
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Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°019 - Organisation des 'Assises de la pêche et des produits de la mer' à Quimper 21 et 22 septembre 2017
Contexte :
Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°032 - Opération de maîtrise d'œuvre et de travaux groupés pour l'aménagement de l'aire de stationnement du SIDEPAQ et de l'aire de déchets verts de Quimper Bretagne Occidentale dans la ZA de Lumunoc'h à Briec - Création d'un groupement de commande avec le SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°034 - Subvention exceptionnelle urgence humanitaire Ebola
Contexte :
Délibération N°023 - Signature d'un avenant à la convention de financement de la Technopole Quimper Cornouaille
Contexte :
Séance du 12/12/2017
12-12-2017
Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°035 - Tarifs municipaux 2015
Contexte :
Délibération N°008 - Acquisition auprès de monsieur Péron de deux parcelles au Bourdonnel
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2019
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