Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire
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Toutes les ressources 47 204 résultats (68ms)
Délibération N°022 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
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Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°005 - SIVU de Douarnenez Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
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Délibération N°036 - Décision modificative n°3
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Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
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Délibération N°029 - Convention entre l'Etat, l'Evêque de Quimper et de Léon et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Années 2015 et 2016
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Délibération N°025 - Présentation de la Convention Intercommunale d'Attribution (CIA) de Quimper Bretagne Occidentale
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Séance du 17/10/2019
17-10-2019
Délibération N°038 - Subventions sportives
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Délibération N°022 - Convention pour ll'installation d'une statue à l'effigie de l'Abbé Pierre, rue Guy Autret
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Délibération N°015 - Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden
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Délibération N°037 - Contrat de ville - Première programmation 2016
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Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
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Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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