Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
Contexte :
Toutes les ressources 47 081 résultats (93ms)
Délibération N°020 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Contexte :
Délibération N°014 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
Contexte :
Délibération N°004 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Contexte :
Délibération N°027 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal
Contexte :
Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières
Contexte :
Délibération N°026 - Acquisition auprès de l'immobilière CKI d'une partie de rempart
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°024 - Bail emphytéotique au profit de la compagnie des Archers de l'Odet 139 boulevard de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015
Contexte :
Délibération N°022 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal Domaine de l'Odet III
Contexte :
Délibération N°7 DAG - Nomination d'un nouveau médiateur de la ville
Contexte :
Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement pour l'extension d'un élevage de vaches laitières suite à un regroupement de cheptel GAEC de Parc Poulic, sites de Parc Poulic, Kerguinos et Kerledan à Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2019-2020
Contexte :