Délibération N°007 - Convention Territoriale Globale : Avenant 2023
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Toutes les ressources 47 289 résultats (70ms)
Délibération N°005 - Dénomination des voies
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Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
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Délibération N°047 - Conventions avec l'Institut National de Recherches Archéologiques (INRAP)
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Délibération N°000 - Association ' Aux Goûts du Jour ' Proposition d'animation dans le cadre de la semaine du goût
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Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
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Délibération N°000 - Convention de groupement de commandes - Prestations de comptages routiers
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Délibération N°010 - Tarification restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
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Délibération N°060 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°052 - Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°019 - Tarifs 2025 de la taxe de séjour
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Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
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Délibération N°022 - Adhésion à l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS)
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Délibération N°010 - Décision modificative n°1
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