Affectation d'une partie du casernement aux malades ordinaires et vénériens (1 pièce)
2 plans
1 plan
- étanchéité des façades et installation de volets roulants : délibérations du conseil municipal, avis d'appel d'offre ouvert, convocations, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, règlements particulier d'appel d'offre, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, devis descriptifs et quantitatifs, déclaration à souscrire, actes d'engagement, rapport d'examen des offres, notification de marché, avenant au marché, procès-verbaux de réception, documentation commerciale. (1980-1982)
- réfection de chéneaux : règlement particulier d'appel d'offre, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, cadre de bordereau des prix, avis d'appel d'offre, convocations, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, déclaration à souscrire, devis descriptif et quantitatif, notification de marché, procès-verbal de réception. (1981)
- travaux de maintenance : arrêté préfectoral, états justificatifs des dépenses faites, certificat d'avancement de travaux, correspondance. (1980-1982)
- étude et travaux d'économie d'énergie (Charles Hémery ingénieur conseil) : délibération du conseil municipal, contrat d'étude, notification de marché, devis quantitatif et estimatif, description et justification des travaux, note pour calcul des économies d'exploitation réalisables et durée des amortissements, plans dressés par l'ingénieur conseil (de la chaufferie, des robinets thermostatiques étages 1-2 et 4, des circuits existant et à créer étages 1-2, du chauffage central dans l'administration et la cuisine, du gymnase), états justificatifs des dépenses faites, tableau de détail de financement, arrêtés préfectoraux, certificat d'avancement de travaux, correspondance. (1980-1982)
Préparation des documents
Création d'une chambre des métiers : avis du Conseil municipal du 25 octobre 1938
