Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
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Toutes les ressources 46 470 résultats (42ms)
Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise allée Pierre de Coubertin
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
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Délibération N°001 - Budget primitif 2023
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Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
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Délibération N°000 - Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH) - Renouvellement de sa composition
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Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
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Délibération N°000 - Tarifs 2022 du Service Commun de Restauration Collective
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Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022
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Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activités 2019 du délégataire
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Délibérations du conseil communautaire du 24/09/2020
24/09/2020
Délibération N°016 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023
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Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
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Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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