Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)
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Toutes les ressources 47 209 résultats (56ms)
Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°007 - Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
Contexte :
Délibération N°043 - Protocole d'accord entre la ville de Quimper et madame Desechalliers
Contexte :
Délibération N°052 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'
Contexte :
Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la société centrale biogaz de Quimper pour la réalisation d'une centrale de méthanisation. Cession d'une parcelle complémentaire.
Contexte :
Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1
Contexte :
Délibération N°030 - Création d'un prix littéraire de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat
Contexte :
Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 18/10/2018
18/10/2018
Séance du 02/10/2015
02-10-2015