Délibération N°056 - Rapport des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Toutes les ressources 47 266 résultats (67ms)
Délibération N°024 - Affiliation au Centre de Remboursement du CESU
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux
Contexte :
Délibération N°1 DRH - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°046 - 'Village Cornouaille gourmand' du 18 au 23 juillet 2017
Contexte :
Délibération N°056 - Convention de co-organisation de l'exposition 'La nature silencieuse. Paysages d'Odilon Redon', et de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
Contexte :
Délibération N°2 DDC - Demande de subventions de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil général du Finistère
Contexte :
Délibération N°041 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de la compétence 'Rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale'
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur les contrats aidés, l'emploi, la formation
Contexte :
Délibération N°038 - Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
Contexte :
Délibération N°036 - Modification du tarif de mise à disposition du théâtre de Cornouaille
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition
Contexte :