Délibération N°021 - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Toutes les ressources 47 082 résultats (66ms)
Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec
Contexte :
Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux
Contexte :
Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
Contexte :
Délibération N°065 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Contexte :
Délibération N°025 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE
Contexte :
Délibération N°016 - Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère
Contexte :
Délibération N°009 - Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché
Contexte :
Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
Contexte :
Délibération N°042 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO
Contexte :
Délibération N°014 - Plan de mobilité (PDM)
Contexte :
Délibération N°043 - Etablissement Public de gestion et d'Aménagement de la Baie de Douarnenez (EPAB) Modification des statuts
Contexte :