Délibération N°038 - Aménagement secteur de Kermoysan Echange avec la SCI Dour Mad
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Toutes les ressources Rapporteur : Christian LE BIHAN 50 résultats (61ms)
Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
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Délibération N°029 - Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées
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Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
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Délibération N°7 DDU - Acquisition auprès de la SCI La Chênaie - Rue Jules Verne
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Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°029 - Vente sur Webenchères
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Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire
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Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence
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Délibération N°021 - Aménagement du secteur de Kervalguen par l'OPAC Déclaration de projet d'intérêt général
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Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général
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Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
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Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec
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Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic
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