Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022
Délibération N°041 - Piscine Aquacove
Avenant n°21 relatif à la modification des dispositions financières liées au financement de l'extension (clause de revoyure)
Délibération N°041 - Piscine Aquacove
Avenant n°21 relatif à la modification des dispositions financières liées au financement de l'extension (clause de revoyure)
Délibération N°000 - Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture
Délibération N°000 - Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021.
Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021.
Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC
Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère
Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC
Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère