Délibération N°014 - Avenant n°6 au contrat d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable de Locronan
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (31ms)
Délibération N°011 - Participation au financement de l'assainissement collectif - Précision sur les modalités d'application
Contexte :
Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°027 - Tarifs assainissement 2023
Contexte :
Délibération N°027 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2023
Contexte :
Délibération N°058 - Facturation de l'assainissement sur la commune d'Ergué-Gabéric - Avenant n°2
Contexte :
Délibération N°027 - Gestion de la fourrière animale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°006 - Partenariat pour le Congrès National de l'ASTEE qui se tiendra du 10 au 13 juin 2024 à Quimper
Contexte :
Délibération N°027 - Participation au Financement de l'Assainissement Collectif - Modalités d'application
Contexte :
Délibération N°047 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au salon Breizh Transition Novembre 2019
Contexte :
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
Contexte :
Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur
Contexte :
Délibération N°048 - Convention de partenariat avec le médiateur de l'eau
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Délibération N°034 - Pérennisation et développement de l'offre de randonnée VTT et pédestre sur les communes de l'ex-communauté de communes du pays Glazik
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