Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (33ms)
Délibération N°007 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public : rapport d'activité 2021 du délégataire
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Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°015 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019
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Délibération N°043 - Production de logements locatifs sociaux Demande d'exemption - commune de Briec
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Délibération N°029 - Adhésion à l'association Divskouarn
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Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°026 - Election du nouveau conseil d'administration de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°033 - Subvention à l'agence Quimper Cornouaille Développement et signature de la convention partenariale 2019
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Délibération N°022 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et son Centre intercommunal d'action sociale
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Délibération N°005 - Décision modificative n°1
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Délibération N°024 - Subvention à l'association 'Digital Inspirationnel' pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique.
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Délibération N°045 - Proposition de voeu de M. Piero Rainero
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Délibération N°012 - Garantie d'emprunt SA d'HLM Aiguillon construction auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Parc social public, construction de 16 logements situés Chemin de Lannechuen 29510 Briec
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Délibération N°002 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence optionnelle 'action sociale d'intérêt communautaire'
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