Délibération N°003 - Vote des taux de fiscalité
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (51ms)
Délibération N°020 - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-bourg de la commune d'Ergué-Gabéric Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Délibération N°046 - Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°014 - Opération "Coeur de ville" - Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
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Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
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Délibération N°017 - Signature du nouveau contrat d'assistance technique dans le domaine de l'assainissement avec le Conseil Départemental
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Délibération N°001 - Choix des futurs modes de gestion des services d'Assainissement Collectif et d'Eau Potable de l'agglomération en phase provisoire et engagement de la démarche pour la préfiguration de la future Société Publique Locale.
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°006 - Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
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Délibération N°032 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne
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Délibération N°020 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Plomelin
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Délibération N°037 - Règlement du service d'eau potable
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Délibération N°027 - Subvention pour la restructuration de l'ESSAB : convention avec le Conseil Départemental du Finistère
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Délibération N°028 - Prestation de collecte des colonnes de déchets en apport volontaire Avenant n° 1 au marché du 2 novembre 2016
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