Délibération N°008 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Subvention à l'EESAB pour l'organisation d'une journée d'études ' Art et Céramique '
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (26ms)
Délibération N°019 - Appel à candidatures 'Dynamisme des bourgs ruraux des villes en Bretagne' de la commune de Plogonnec - Signature du protocole d'accord
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Délibération N°014 - Subventions d'innovation - Année 2018
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Délibération N°009 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des Forfaits Post Stationnement - Présentation des annexes n°1 et 2
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Délibération N°006 - Remboursement des annuités d'emprunts des bâtiments transférés
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Délibération N°020 - Participation au financement de la cérémonie de remise de diplôme de l'ESIAB.
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Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper - Annule et remplace la délibération n°6 du conseil communautaire du 4 avril 2019
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Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille
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Délibération N°011 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'avenir : Job dating', le mercredi 4 juin 2020 à Quimper
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Délibération N°045 - Proposition de voeu de M. Piero Rainero
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
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Délibération N°039 - Avenant N° 3 au marché passé avec la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
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Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
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Délibération N°006 - Décision modificative n°1
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