Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (26ms)
Délibération N°038 - Subvention du comité national de l'association « Table Ronde Française»
Contexte :
Délibération N°022 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°057 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8
Contexte :
Délibération N°016 - Subvention 2019 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°016 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018
Contexte :
Délibération N°026 - Protocole pour la maîtrise foncière et la réhabilitation du site de la carrière de Kerrous
Contexte :
Délibération N°051 - Acquisition de l'ancien terrain de football à Cuzon auprès de l'association de Cornouaille et Léon
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
Contexte :
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°014 - Comité des Œuvres Sociales : renouvellement de la convention
Contexte :
Délibération N°053 - Rapport des délégataires du service public de l'eau potable
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