Séance du 11/05/2017
11-05-2017
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (778ms)
Séance du 28/09/2017
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Séance du 29/09/2022
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Séance du 26/09/2024
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Séance du 11/07/2024
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Séance du 16/07/2020
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Séance du 20/06/2019
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Séance du 15/02/2024
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Séance du 12/12/2017
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Séance du 18/10/2018
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Séance du 04/04/2019
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Séance du 30/09/2021
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Séance du 09/11/2023
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Séance du 11/07/2023
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Séance du 16/06/2022
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Séance du 28/09/2023
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Séance du 23/03/2023
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Séance du 07/12/2018
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Séance du 08/12/2022
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Séance du 27/01/2022
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Séance du 28/01/2021
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Séance du 17/10/2019
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Séance du 18/03/2021
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Séance du 09/02/2023
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Séance du 23/07/2020
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Séance du 28/04/2022
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Séance du 15/04/2021
15-04-2021
Délibération N°041 - Tarification de la taxe de séjour 2023
Contexte :
Délibération N°038 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°001 - Evolution du dispositif « prêt étudiant» de QBO vers un « coup de pouce à la vie active »
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°049 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation des membres du Conseil d'exploitation de la Régie eau.
Contexte :
Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
Contexte :
Délibération N°017 - ATOUT SPORT : Évolution du dispositif, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat
Contexte :
Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
Contexte :
Délibération N°043 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2022 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper - Londres
Contexte :
Délibération N°043 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie _ Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits post Stationnement
Contexte :
Délibération N°004 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis Impasse du Stade à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°015 - Travaux d'accessibilité et de sécurité à l'EESAB et aménagement d'une maison de la jeunesse - Validation du programme et de l'enveloppe
Contexte :
Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Acquisition de terrains GRT Gaz Secteur eau blanche
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°033 - Convention de groupement de commandes pour la souscription de contrats d'assurances - Modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°042 - Demande de subvention - Association KERNAVELO
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution d'une subvention à la Mission Locale - Mission Jeunesse
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire
Contexte :
Délibération N°054 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma
Contexte :
Délibération N°046 - Acquisition de terrains ZA de Kerjaouen
Contexte :
Délibération N°005 - Commande publique - Adhésion à l'association Breizh Small Business Act
Contexte :
Délibération N°016 - Mobilités - Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune d'Edern pour la création de stationnement vélo dans le centre-bourg
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés 54 avenue Pierre Mendès France sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°013 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits en investissement avant vote du budget 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 1 logement situé 22 rue Le Déan à Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 9 logements situés 38 rue des Réguaires à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)
Contexte :
Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°054 - Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57
Contexte :
Délibération N°000 - Gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' Renouvellement du partenariat avec la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme en Finistère pour la gestion de la base VTT 'Vallée de l'Odet' : Convention 2021-2023 et subvention 2021.
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 Petite Enfance
Contexte :
Délibération N°013 - Ergué-Gabéric- Avenue du Poulduic - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre du renouvellement urbain du centre-ville de la commune d'Ergué-Gabéric - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) : modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SMA
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à l'association Les Portes Logiques
Contexte :
Délibération N°006 - Nouvelle convention avec l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°004 - Convention de gestion de certains biens entre la communauté d'agglomération et la commune de Briec
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence)
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°018 - Avenant n°10 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Transports collectifs - Tarifs 2021/2022
Contexte :
Délibération N°047 - Accueil du Congrès Etudiant de l'ARES (Association des Etudiants en Sciences Sociales) Subvention exceptionnelle
Contexte :
Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Voeu relatif à Enedis
Contexte :
Délibération N°003 - Insertion et Mobilités - versement d'une subvention à l'association Mobil Emploi
Contexte :
Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°1 à la convention d'accès aux services OuestGo
Contexte :
Délibération N°028 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 10 logements individuels situés à Kervalguen ilot A3 à Quimper
Contexte :
Délibération N°012 - Signature des conventions d'application CEA Tech équipe cœur 2022 et travaux d'aménagement de la plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°023 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement.
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de traitement des boues de la station d'épuration de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°018 - Mobilité - Création d'un "Comité des partenaires"
Contexte :
Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°003 - Renouvellement de la labellisation "Territoire Engagé Transition Ecologique" (ex Cit'Ergie)
Contexte :
Délibération N°015 - Mobilités - Ajustement du dispositif d'aides à l'achat de vélos à assistance électrique
Contexte :
Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
Contexte :
Délibération N°035 - Subvention à l'association 'Entreprendre pour apprendre' pour l'organisation du salon de la mini entreprise 2019
Contexte :
Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°037 - Festival de photographie Subvention de 20 037 € en 2019
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat financier pour une étude technique pour l'approvisionnement en eau potable
Contexte :
Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur la station d'épuration du Corniguel à Quimper
Contexte :
Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°029 - Enseignement supérieur : subventions aux centres de formation à la langue bretonne - Kelenn et Mervent
Contexte :
Délibération N°009 - Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°041 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Pen Carn au groupe Bolloré
Contexte :
Délibération N°001 - Echange avec soulte avec la société PROTHERMIC ZA de Ti Lipig
Contexte :
Délibération N°010 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation
Contexte :
Délibération N°024 - Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°024 - Subventions d'innovation - Année 2017
Contexte :
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°006 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028
Contexte :
Délibération N°012 - Création du budget annexe collecte et traitement des déchets
Contexte :
Délibération N°009 - Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°053 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°035 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper _ Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux (REA)
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
Contexte :
Délibération N°000 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de trois conventions d'objectifs et de financement pour le relai petite enfance (RPE) pour la période 2020 - 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°037 - Port du Corniguel : tarifs 2022
Contexte :
Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux connexes de la nouvelle passerelle dans le cadre de la réalisation du Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Avance sur subvention 2025 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°000 - Bordereau des prix unitaires (BPU) des services d'eau et d'assainissement en régie
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021
Contexte :
Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°016 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
Contexte :
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023
Contexte :
Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
Contexte :
Délibération N°039 - Fourniture d'un service de gestion des DT-DICT - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Festival de l'artisanat, du 22 au 24 octobre 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
Contexte :
Délibération N°042 - Office de tourisme : versement de la subvention pour 2022 (part fixe)
Contexte :
Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°017 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Secteur gare
Contexte :
Délibération N°011 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2025
Contexte :
Délibération N°011 - Suivi des recommandations du rapport de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Contexte :
Délibération N°025 - Délégation de pouvoir Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement de matériels d'éclairage public accidentés ou en panne en Zones d'Activités Economiques
Contexte :
Délibération N°027 - Financement du colloque Bio2actives organisé par Biotech Santé Bretagne
Contexte :
Délibération N°006 - Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Contexte :
Délibération N°053 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Petite enfance : modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils communautaires
Contexte :
Délibération N°008 - Territoire d'industrie : contrat de financement
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions 2021 aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°010 - Mobilités - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région, Concarneau Cornouaille Agglomération, Quimperlé Communauté et SNCF Gares & Connexions
Contexte :
Délibération N°001 - Solidarité avec Mayotte
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Contexte :
Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation d'une journée pour les 20 ans de la formation IUP patrimoine à l'UBO à Quimper
Contexte :
Délibération N°034 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 15 logements situés 24 et 26 rue de la Résistance à Briec
Contexte :
Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
Contexte :
Délibération N°000 - Adhésions et subventions économiques 2021
Contexte :
Délibération N°006 - Prestations de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents
Contexte :
Délibération N°001 - Adoption du projet de territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association "Faites des langues"
Contexte :
Délibération N°051 - Fusion des deux budgets annexes eau potable et des deux budgets annexes assainissement
Contexte :
Délibération N°060 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 49 logements situés Kervalguen ilot C1 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°009 - Mobilités - "BreizhGo Express Sud" Convention cadre entre Quimper Bretagne Occidentale, la Région Bretagne, Golfe du Morbihan Vannes Agglomération, Auray Quiberon Terre Atlantique, Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Concarneau Cornouaille Agglomération
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Modalités de fonctionnement de la commission attribution des places de crèche et critères de priorité de traitement des demandes d'entrées en crèche.
Contexte :
Délibération N°019 - Transports collectifs - Convention cadre KorriGo
Contexte :
Délibération N°025 - Signature d'un protocole transactionnel - Dysfonctionnement de la filière d'assainissement de l'habitation sise 274 Voie Romaine à QUIMPER
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention au Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics.
Contexte :
Délibération N°016 - Acquisition d'une partie du site ADRIA, 20 avenue de la plage des gueux à Quimper
Contexte :
Délibération N°005 - Tarifs 2025 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie
Contexte :
Délibération N°000 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnels entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)
Contexte :
Délibération N°016 - Subvention pour l'organisation de la soirée Finale de "Fabrik ta Pépite" 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable
Contexte :
Délibération N°018 - Association Ulamir E Bro Glazik Subvention 2023
Contexte :
Délibération N°015 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°037 - Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Contexte :
Délibération N°049 - Tarifs environnement pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°029 - Tarifs des pépinières et hôtels d'entreprises de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°032 - Mise en place du régime indemnitaire dans le cadre du transfert de la compétence 'petite enfance' - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA
Contexte :
Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
Contexte :
Délibération N°011 - Signature d'une nouvelle convention de financement des pôles de compétitivités.
Contexte :
Délibération N°060 - Remboursement des frais de démantèlement du sécheur de boues par Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°032 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt à l'association Animation et Gestion pour l'Emploi et l'Hébergement en Bretagne (AGHEB) pour l'acquisition de leur site.
Contexte :
Délibération N°018 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
Contexte :
Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
Contexte :
Délibération N°047 - Convention de groupement de commandes - Fourniture et maintenance d'un logiciel de gestion des actes et des instances
Contexte :
Délibération N°043 - Réaménagement du crédit-bail de la société G2H29 à Briec
Contexte :
Délibération N°018 - Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs
Contexte :
Délibération N°007 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus
Contexte :
Délibération N°003 - Modification des statuts du SIDEPAQ
Contexte :
Délibération N°065 - Mise en œuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Restitution du diagnostic du territoire et validation du programme d'actions
Contexte :
Délibération N°020 - Contrat de développement touristique entre la Région Bretagne et les Destinations 2023-2025
Contexte :
Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
Contexte :
Délibération N°027 - Nomination d'un médiateur de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°044 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale - Modification n°3
Contexte :
Délibération N°023 - Plan Alimentaire Territorial (PAT) - Plan d'actions et poursuite du projet
Contexte :
Délibération N°038 - Avenant à la convention Région dans le cadre du dispositif Fonds Covid Résistance
Contexte :
Délibération N°021 - Convention de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale, le CCAS de la Ville de Quimper et le Centre intercommunal d'action sociale de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°068 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°035 - Dispositif Pass Culture
Contexte :
Délibération N°013 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°045 - Subvention 2019 - association les p'tits lutins
Contexte :
Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4
Contexte :
Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
Contexte :
Délibération N°020 - Acquisition d'un terrain auprès de la commune de Briec
Contexte :
Délibération N°005 - Montant des attributions de compensation provisoires de 2018 avant traitement du pacte fiscal et financier et montant des attributions provisoires de 2019
Contexte :
Délibération N°037 - Passation d'un avenant n°2 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable - Vallée du Jet à Ergué-Gabéric
Contexte :
Délibération N°018 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre' Ajustement d'un critère d'éligibilité
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'un comité consultatif relatif au projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°005 - Détermination du nombre de vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale suite à la démission de l'un d'entre eux
Contexte :
Délibération N°060 - Ouverture dominicales à Quimper des commerces en 2018
Contexte :
Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille: réaménagement de la dette auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels
Contexte :
Délibération N°037 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention à l'université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2019
Contexte :
Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper
Contexte :
Délibération N°051 - Convention de partenariat avec l'école de broderie de Pascal Jaouen
Contexte :
Délibération N°019 - Port du Corniguel : tarifs 2024
Contexte :
Délibération N°006 - OPAC de Quimper Cornouaille Rapport d'activité 2021
Contexte :
Délibération N°064 - Village Cornouaille gourmand du 24 au 29 juillet 2018 à Quimper
Contexte :
Délibération N°024 - Valorisation économique du territoire lors du Mondial Pupilles 2017 à Plomelin
Contexte :
Délibération N°016 - Rapport d'information : mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SYMORESCO
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°028 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Contexte :
Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté
Contexte :
Délibération N°045 - Atout sport - tarifs 2019
Contexte :
Délibération N°031 - Participation au financement du projet d'extension ADRIA
Contexte :
Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils
Contexte :
Délibération N°004 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement Construction de 6 logements collectifs - Résidence Les Pergolas 3 - Cité de la Ruche à Quimper
Contexte :
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°041 - Tarifs 2017-2018 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
Contexte :
Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°055 - Tarifs assainissement 2020
Contexte :
Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper
Contexte :
Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°021 - Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation d'une étude de prospective économique et de requalification urbaine du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°047 - Avenant aux conventions de passage sur propriété privée pour les itinéraires de randonnée proposés sur les communes suivantes : Briec, Edern, Landudal, Langolen et Landrévarzec
Contexte :
Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°035 - Convention de financement pour le déploiement de la fibre optique par Mégalis Bretagne sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°028 - Délégation des aides à la pierre - Prorogation de la convention - Programmation de logements sociaux 2017
Contexte :
Délibération N°007 - Radio Kerne : Subvention 2024
Contexte :
Délibération N°000 - Association Kernavélo - demande de subvention
Contexte :
Délibération N°037 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs déchets - Année 2022
Contexte :
Délibération N°014 - Subvention 2024 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Contexte :
Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association "La Pompe" pour l'organisation du festival SILLAGES au jardin de l'Evêché
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
Contexte :
Délibération N°002 - Compte administratif 2022
Contexte :
Délibération N°046 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kersaliou sur la commune de Quimper (Opération QUIMPER KERSALIOU ILOT A)
Contexte :
Délibération N°031 - Contrat de ville - 2ème programmation 2018
Contexte :
Délibération N°029 - Attribution de la subvention annuelle à la Mission Locale
Contexte :
Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition - Reconstruction d'un logement situé rue Père Hardouin sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°021 - Schéma directeur piscines
Contexte :
Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Contexte :
Délibération N°009 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à Pépite Bretagne pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°013 - Bilan triennal (2019-2024) et modification du Programme Local de l'Habitat (PLH) 2019-2024
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°013 - Location de l'atelier relais du Rouillen à Ergué Gabéric à la société Mondial Box
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2022
Contexte :
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
Contexte :
Délibération N°000 - Parc d'activités de la Base à Guengat - extension du périmètre du prix de vente à 1 euro HT
Contexte :
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°028 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea
Contexte :
Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport d'orientations budgétaires 2019
Contexte :
Délibération N°017 - Proposition de Schéma Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation pour les années 2024 à 2027
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 16 logements collectifs situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou Ilot E)
Contexte :
Délibération N°011 - Validation de la modification des statuts de l'ADRIA
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs 2021 de la taxe de séjour
Contexte :
Délibération N°021 - Subvention Insertion et Mobilité
Contexte :
Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig
Contexte :
Délibération N°035 - Bilan du financement de Quimper Bretagne Occidentale dans le cadre des Pôles de compétitivité
Contexte :
Délibération N°041 - Piscine Aquacove Avenant n°21 relatif à la modification des dispositions financières liées au financement de l'extension (clause de revoyure)
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés à Kreisker sur la commune de Pluguffan (Opération Pluguffan - Kreisker)
Contexte :
Délibération N°000 - CEA Tech - Convention de financement de l'équipe coeur pour 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'ADIL du Finistère Avenant à la convention 2019-2021, subvention 2021 et convention 2022-2024
Contexte :
Délibération N°025 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°038 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°049 - Acquisition d'une parcelle - zone de Kerlic
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention à Pépite Bretagne
Contexte :
Délibération N°004 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017
Contexte :
Délibération N°031 - Soutien au Lycée Thépot pour l'organisation de la finale académique des Olympiades des sciences de l'ingénieur
Contexte :
Délibération N°001 - Commissions communautaires, organismes extérieurs, SIVALODET - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°013 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville et d'agglomération de Quimper - Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°000 - Exonération de la Redevance Spéciale pendant la durée du confinement pour les établissements qui n'ont pas bénéficié du service du fait de leur fermeture
Contexte :
Délibération N°016 - Extension de la zone d'activités de Kerourvois II à Ergué Gabéric Financement de la desserte en électricité
Contexte :
Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020
Contexte :
Délibération N°026 - Reconduction en 2018 de 'Ma première pierre', dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes
Contexte :
Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique
Contexte :
Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs
Contexte :
Délibération N°001 - Budget Primitif 2020
Contexte :
Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°026 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper- Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec l'OPAC de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°010 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°019 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09
Contexte :
Délibération N°016 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec le centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau
Contexte :
Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions aux associations d'insertion
Contexte :
Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
Contexte :
Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°000 - Évolution du Service Public de l'Assainissement Non Collectif
Contexte :
Délibération N°014 - Renouvellement des conventions d'inscription des itinéraires de randonnée pédestre et VTT au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée du Finistère (PDIPR29)
Contexte :
Délibération N°060 - Approbation d'un avenant au contrat de délégation de service public en vue du déploiement du réseau de fibre optique Herminéo sur les principaux parcs d'activités du pays Glazik
Contexte :
Délibération N°030 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour la programmation de logement social en 2017
Contexte :
Délibération N°024 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
Contexte :
Délibération N°038 - Festival Agri Deiz 2019. Demande de subvention.
Contexte :
Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie
Contexte :
Délibération N°026 - Parc d'activités de la Base, à Guengat, extension du périmètre du prix de vente à 1 € HT et cession d'un terrain à la SAR constructions.
Contexte :
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2018-2019
Contexte :
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 14 logements situés rue Adolphe Porquier (ex cité GDF) sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB
Contexte :
Délibération N°035 - Cession gratuite au profit de Quimper Bretagne Occidentale Périmètre de protection du captage d'eau de l'usine de Kernisy
Contexte :
Délibération N°050 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°050 - Délibération modificative - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017 - 2018
Contexte :
Délibération N°009 - Demande de remise gracieuse de débet comptable public
Contexte :
Délibération N°025 - Dépôt de permis de construire pour le renouvellement de la station de lavage du centre d'exploitation QUB
Contexte :
Délibération N°023 - Subvention exceptionnelle à CBB Capbiotek pour l'organisation du colloque Bio2actives
Contexte :
Délibération N°040 - Soutien à l'association Plancton et innovation pour la réalisation de la symphonie ' La voix des océans'
Contexte :
Délibération N°010 - Subvention 2020 à l'Office de tourisme de Quimper Cornouaille
Contexte :
Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
Contexte :
Délibération N°023 - Rapport 2017 de la Régie du Port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°010 - Zone d'activité de Kerlic à Quimper déclaration de projet d'intérêt général
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9
Contexte :
Délibération N°045 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi)
Contexte :
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°036 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs
Contexte :
Délibération N°006 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
Contexte :
Délibération N°029 - Piscine AQUACOVE de BRIEC Garantie d'emprunt et cession de créance auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère
Contexte :
Délibération N°002 - Construction d'une crèche sur le site de Roz Maria à Quimper Lancement du concours de Maîtrise d'oeuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'oeuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury
Contexte :
Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027
Contexte :
Délibération N°019 - Vente sur Agorastore
Contexte :
Délibération N°000 - Mise en oeuvre et évolution des mesures économiques d'urgence avec la Région Bretagne
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'Obligation de Service Public
Contexte :
Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 20 logements collectifs situés rue Samuel de Champlain à Quimper (Opération Acadie).
Contexte :
Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration
Contexte :
Délibération N°017 - ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France
Contexte :
Délibération N°000 - Tarifs horaires 2021 des structures petite enfance
Contexte :
Délibération N°044 - Révision du Programme Partenarial de Gestion de la Demande d'Information du Demandeur (PPGDID) avec cotation de la demande
Contexte :
Délibération N°051 - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2020 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
Contexte :
Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Contexte :
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°025 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020
Contexte :
Délibération N°023 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Contexte :
Délibération N°029 - Désordres affectant la pépinière des innovations : signature d'un protocole transaction avec la société BPCE IARD, assureur de l'entreprise QUEMENER
Contexte :
Délibération N°009 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n° 22
Contexte :
Délibération N°030 - Quimper Evènements - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au sein des instances de la SPL
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions innovation 2024
Contexte :
Délibération N°005 - Évolution de la stratégie de prévention contre les inondations
Contexte :
Délibération N°044 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2025
Contexte :
Délibération N°012 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public (DSP) - Rapport du délégataire 2021
Contexte :
Délibération N°011 - Transports collectifs - tarifs 2022-2023
Contexte :
Délibération N°025 - Mise en œuvre du décret "tertiaire" : avenant à la convention conclue entre Quimper Bretagne Occidentale et la S.A.E.M.L. Quimper Evènements
Contexte :
Délibération N°009 - Subvention pour l'organisation du congrès européen de l'apiculture BEECOME 2022 à Quimper
Contexte :
Délibération N°022 - Adhésion à l'association "Ancre Bretagne" Réseau Jeune Public
Contexte :
Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023
Contexte :
Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°001 - Construction d'une médiathèque pour le pays Glazik et Quéménéven - Validation de l'Avant Projet Définitif (APD) et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Contexte :
Délibération N°056 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage
Contexte :
Délibération N°000 - Radio Kerne : Subvention - Yalc'had 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'
Contexte :
Délibération N°027 - Constitution d'un groupement de commande - Travaux tout corps d'état
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de soutien avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur le territoire de l'EPCI
Contexte :
Délibération N°009 - Plan Climat Air Energie Territorial - Ouverture à la consultation des personnes publiques associées et du public - Arrêt du projet
Contexte :
Délibération N°000 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°021 - Manquements au règlement d'assainissement et majoration des pénalités associées
Contexte :
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Contexte :
Délibération N°025 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2023 du délégataire
Contexte :
Délibération N°019 - Nouvel EHPAD de Quimper - Souscription d'un emprunt
Contexte :
Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°031 - Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations
Contexte :
Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires
Contexte :
Délibération N°014 - Soutien au Lycée Le Paraclet pour l'organisation d'une biennale du design
Contexte :
Délibération N°013 - Transports collectifs - Avis sur le principe de la délégation de service public
Contexte :
Délibération N°003 - Prospective financière des tarifs de l'eau et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole
Contexte :
Délibération N°006 - SIVU de Douarnenez - Remboursement des frais avancés par la commune de Locronan dans le cadre de la substitution de la communauté d'agglomération
Contexte :
Délibération N°003 - Compte administratif 2017
Contexte :
Délibération N°021 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°042 - Rapports des délégataires du service public de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°039 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études PRO des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous MOA QBO
Contexte :
Délibération N°026 - Zone d'Activité Economique de Ti Lipig Réalisation de la seconde tranche de viabilisation
Contexte :
Délibération N°024 - Adhésion à 'Act Food Bretagne' pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°038 - Vente d'un terrain à la SEM Breizh pour le projet de construction de la société Entech SE sur le parc d'activités de Ménez Prat à Quimper.
Contexte :
Délibération N°043 - Extension du réseau d'assainissement - Commune de Landudal
Contexte :
Délibération N°005 - Syndicat mixte pour la construction du Centre d'Incendie et de Secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°031 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Contexte :
Délibération N°030 - Emission France 2 'Les copains d'abord' Subvention à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille pour la prise en charge de l'accueil des artistes et des équipes de tournage
Contexte :
Délibération N°026 - Tarifs des pépinières d'entreprises de Creac'h Gwen
Contexte :
Délibération N°034 - Demande de financement de postes de recherche du laboratoire LUBEM et l'UBO
Contexte :
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt SA HLM Bretagne Ouest Accession auprès du Crédit Agricole. Construction de 10 logements situés ZAC du Bourg sur la commune d'ERGUE GABERIC.
Contexte :
Délibération N°039 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2017-2018
Contexte :
Délibération N°004 - Instauration d'une exonération de CFE et CVAE pour les librairies indépendantes labellisées
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à l'association Les Marcheurs de Cornouaille pour la pérennisation des circuits de randonnée pédestre sur le territoire du Pays Glazik.
Contexte :
Délibération N°025 - Fixation de l'abonnement auprès du Syndicat Mixte de l'Aulne
Contexte :
Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
Contexte :
Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
Contexte :
Délibération N°007 - Signature d'une convention avec La Poste dans le cadre de son projet d'espace de travail partagé
Contexte :
Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°010 - Commissions communautaires, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°012 - Avenant n°5 à la convention passée entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université de Bretagne Occidentale (UBO)
Contexte :
Délibération N°033 - Autorisation de chasse sur le périmètre de protection de Kernisy
Contexte :
Délibération N°014 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°2
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n° 2 au marché de la société SAUR pour le contrôle des installations d'assainissement non collectif
Contexte :
Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019
Contexte :
Délibération N°032 - Adoption des plans d'actions Cit'Ergie de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°020 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisitions pour l'extension de la zone de Kerourvois à Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
Contexte :
Délibération N°026 - Subvention 2020 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°052 - Rapport d'activités 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°022 - Désaffectation des ateliers relais de Kergonan
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
Contexte :
Délibération N°044 - Traitement des encombrants en centre de stockage de déchets non dangereux
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation
Contexte :
Délibération N°055 - 'Campus mondial de la mer' Désignation du représentant de Quimper Bretagne Occidentale au conseil de gouvernance
Contexte :
Délibération N°031 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
Contexte :
Délibération N°009 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°034 - Subvention à l'UIMM pour l'organisation de l'opération ' L'industrie : la fabrique de l'Avenir : Job dating'
Contexte :
Délibération N°042 - Renouvellement de la convention de labellisation de la base VTT 'Vallée de l'Odet' par la Fédération Française de Cyclotourisme
Contexte :
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Contexte :
Délibération N°045 - Rapport d'activités 2022 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Contexte :