Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (33ms)
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
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Délibération N°008 - Compte administratif 2021
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Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°043 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS Renouvellement du groupement de commande
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Délibération N°003 - Décision modificative n°3
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Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Contexte :
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Acquisition en VEFA de 51 logements situés Hent Kamm à Quimper. Contrat n°143610
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Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
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Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
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Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
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Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
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Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
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Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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