Délibération N°011 - Validation et signature du contrat local de santé (CLS) de Cornouaille par Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 519 résultats (31ms)
Délibération N°044 - Avenant N° 1 au marché de traitement des encombrants
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Délibération N°015 - Vente de terrain à la Vectura immobilier pour le projet de construction d'une base logistique sur le parc d'activités de Lumunoc'h
Contexte :
Délibération N°011 - Port du Corniguel - Cap Horn Convention de mise à disposition de service du Département à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°030 - Subvention 2017 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
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Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017
Contexte :
Délibération N°011 - Adhésion au groupe Agence Française Locale (AFL) et engagement de garantie première demande
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Délibération N°000 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2021
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Délibération N°010 - Détermination des taux de promotion pour 2025
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Délibération N°016 - Petite enfance : étude de besoins d'une maison des parents, signature d'une convention portant sur l'aide financière de la CAF
Contexte :
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Contexte :
Délibération N°032 - Avenant n°1 à la concession pour la gestion et l'exploitation du service public de l'assainissement collectif sur le territoire du secteur sud
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Délibération N°013 - Modification statutaire : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
Contexte :
Délibération N°047 - Convention 2025 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants
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Délibération N°000 - Acquisition d'un terrain Zone de Lumunoc'h à Briec
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