Délibération N°019 - Convention de prestations de services entre la ville de Quimper et le SIVALODET dans le cadre du transfert de compétences GEMAPI à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 309 résultats (17ms)
Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°010 - Institution de la commission de contrôle des concessions et affermages
Contexte :
Délibération N°040 - Soutien à l'association Plancton et innovation pour la réalisation de la symphonie ' La voix des océans'
Contexte :
Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole
Contexte :
Délibération N°008 - Prise en charge des frais engagés au titre de l'inscription au tableau de l'ordre professionnel des architectes
Contexte :
Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
Contexte :
Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper
Contexte :
Délibération N°058 - Avenant N° 7 au contrat d'affermage pour la gestion du service de distribution d'eau potable sur le territoire de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB
Contexte :
Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)
Contexte :
Délibération N°056 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes membres de l'ex Quimper Communauté (hors Quimper) - Avenant n°9
Contexte :
Délibération N°026 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVOM du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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