Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Toutes les ressources Rapporteur : André GUENEGAN 148 résultats (28ms)
Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition
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Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière
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Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO
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Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes
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Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix
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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde
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Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
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Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs
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