Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel
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Toutes les ressources Rapporteur : Christian LE BIHAN 70 résultats (17ms)
Délibération N°024 - Programme d'installation de bornes de recharges de véhicules électriques Convention d'occupation du domaine public avec le SDEF
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Délibération N°029 - Demande de subventions 2017 - Associations horticoles et de randonnées
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Délibération N°021 - Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche
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Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'
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Délibération N°012 - Acquisition d'une parcelle auprès de la SCI Dour Mad - boulevard de Provence
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Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
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Délibération N°023 - Déconstruction de maisons situées route de Brest (RD 783) Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
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Délibération N°005 - Ecole élémentaire de Stang ar C'hoat- Acquisition auprès du Conseil Général
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Délibération N°021 - Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen
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Délibération N°023 - Demandes de subventions 2020 - Environnement et cadre de vie
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Délibération N°028 - Convention de servitude ENEDIS 10 rue Jean Jaurès, boulevard Dupleix, et 5 Voie Romaine
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Délibération N°025 - Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan
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Délibération N°007 - Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch
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