Délibération N°037 - Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Toutes les ressources Rapporteur : Christian LE BIHAN 70 résultats (17ms)
Délibération N°027 - Dénomination de la future salle des fêtes
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Délibération N°3 DDU - Levée de servitude de passage - Parcelle ZN 460 - Park Olier
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Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)
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Délibération N°027 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et la SCCV Kernazet Route de Plogonnec
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Délibération N°039 - Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan
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Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux
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Délibération N°029 - Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap
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Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°026 - Bilan des opérations immobilières 2017
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Délibération N°006 - Cession à monsieur Dornic d'une emprise chemin de Park Olier
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Délibération N°022 - Immeuble Providence : validation de l'Avant Projet Définitif (APD)
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Délibération N°027 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°020 - Action cœur de ville Appel à Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' Accord du protocole-cadre
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Délibération N°026 - Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos
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