Délibération N°000 - Avenant n°5 portant renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de QBO à la ville de Quimper
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Toutes les ressources Rapporteur : Daniel LE BIGOT 102 résultats (40ms)
Délibération N°000 - Cession gratuite au profit du Conseil départemental
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de post-stationnement - Présentation des annexes 1 et 2
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Délibération N°028 - Demande de financement - Objethèque de Cornouaille
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Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale Avenant n°13 relatif à la reconduction de deux créneaux par semaine pour l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
Contexte :
Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière
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Délibération N°021 - Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM agréé pour la reprise des lampes usagées dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)
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Délibération N°000 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2019 - Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets
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Délibération N°016 - Piscine AQUACOVE de BRIEC - Avenant n°20 relatif à la reconduction de l'accueil des établissements scolaires du Pays Glazik
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Délibération N°010 - Projet Alimentaire Territorial (PAT) Labélisation niveau 2 - Plan de financement
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Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat
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Délibération N°024 - Appel à projet "Mieux manger pour tous"
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Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO
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Délibération N°048 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
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Délibération N°052 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son budget annexe déchets
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