Délibération N°004 - Piscine Aquacove - clause de revoyure du dispositif d'indemnisation des usagers
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Toutes les ressources Rapporteur : Daniel LE BIGOT 102 résultats (32ms)
Délibération N°016 - Collecte des textiles, linge et chaussures par l'association Abi29 - subvention exceptionnelle
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Délibération N°046 - Tarifs déchets- Année 2024
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Délibération N°000 - Acquisition d'une emprise sur la propriété de Bolton Food SAS pour la mise en sécurité du cheminement piéton
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Délibération N°000 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
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Délibération N°021 - Participation à un appel à projets de CITEO "Mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques "
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Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
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Délibération N°042 - Piscine Aquacove - Reconduction des dispositions de l'avenant n°9 relatif aux subventions complémentaires
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Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société Aquacove et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2020
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Délibération N°000 - Renouvellement des conventions pour la reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE)
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Délibération N°000 - Convention pour la réception des lixiviats de l'installation de stockage des déchets non dangereux du Yeun en Tréméoc à la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°022 - Conventionnement avec l'éco-organisme agréé Refashion pour la collecte des textiles, linge et chaussures (TLC)
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Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
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Délibération N°014 - Subventions aux associations - 48h de l'agriculture urbaine (PAT)
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Délibération N°049 - Service commun de restauration Soulte de sortie - Retrait de la commune de Landrévarzec
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