Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (40ms)
Délibération N°000 - Instauration d'une dotation de solidarité communautaire (DSC) dans le cadre du pacte fiscal et financier
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Délibération N°001 - Budget primitif 2022
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Délibération N°028 - Décision modificative n°3
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Délibération N°009 - Information des élus municipaux des communes membres de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance
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Délibération N°037 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°000 - Programmation Pluriannuelle d'Investissements (PPI)
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Délibération N°009 - Affectation de résultats de l'exercice 2021
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Délibération N°024 - Décision modificative n°2
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Délibération N°022 - SPL Quimper Evènements Garantie d'emprunt et cession de créances auprès du Crédit Agricole du Finistère
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Délibération N°050 - Fonds de concours aménagement des centres-bourgs - Locronan
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Délibération N°007 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°032 - Compte administratif 2024
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