Délibération N°030 - SEM BREIZH - ouverture du capital
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Toutes les ressources Rapporteur : Dominique LE ROUX 124 résultats (45ms)
Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier
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Délibération N°025 - Montant des attributions de compensation provisoires 2024 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2024
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Délibération N°031 - Décision modificative n°1
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2025
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Délibération N°049 - Attributions de compensation définitives 2024 - Conséquences de la CLECT 2024 sur l'Attribution de compensation (AC) de Plomelin et réintégration du prélèvement exceptionnel opéré sur la commune de Briec Attribution de compensation provisoires 2025
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Délibération N°029 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°050 - Décision modificative n°3
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Délibération N°000 - Convention de partenariat 2021 entre Quimper Bretagne Occidentale et TYNEO
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Délibération N°000 - Décision modificative n°1
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Délibération N°000 - Budget Primitif 2021
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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Délibération N°000 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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Délibération N°028 - Décision modificative n°3
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