Délibération N°009 - Cession de parcelles situées Zone d'Activités de Cuzon
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 263 résultats (21ms)
Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
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Délibération N°018 - Déclassement et désaffection du terrain communal 2 rue Emile Zola
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Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
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Délibération N°025 - Cession avenue de Keradennec à SECIB immobilier
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Délibération N°015 - Adhésion à l'association Plante et cité
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Délibération N°053 - Compléments apportés à l'avenant à la convention-cadre - Action cœur de ville
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Délibération N°042 - Route du Loch - Cession d'une parcelle à la SCI Boucan Canot
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Délibération N°028 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien du patrimoine d'éclairage public des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
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Délibération N°030 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue des primevères
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Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
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Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
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Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
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Délibération N°017 - Accord préalable à la démolition de six logements locatifs sociaux, 29 rue Henri de Bournazel
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Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement
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