Délibération N°000 - Régularisation foncière avec le Département pour le Collège La Tourelle
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 259 résultats (21ms)
Délibération N°057 - Cession de parcelle située dans la zone économique du Guelen
Contexte :
Délibération N°022 - Régularisation foncière rue Saint Tugdual
Contexte :
Délibération N°059 - Constitution de servitude ENEDIS 479 rue Alfred Le bars
Contexte :
Délibération N°000 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CE n° 195 au 6 rue Danton
Contexte :
Délibération N°030 - Constitution de servitude ENEDIS - Rue des primevères
Contexte :
Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)
Contexte :
Délibération N°028 - Dénomination noms de rues
Contexte :
Délibération N°001 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier - Présentation de la méthodologie de définition de l'Ecole de Référence
Contexte :
Délibération N°044 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022
Contexte :
Délibération N°025 - Cession avenue de Keradennec à SECIB immobilier
Contexte :
Délibération N°000 - Modification de l'état descriptif de division en volume Secteur de la Providence
Contexte :
Délibération N°000 - Actualisation des tarifs 2022 de la Taxe Locale de Publicité Extérieure (TLPE)
Contexte :
Délibération N°000 - Servitude de passage eaux usées - Allée Joseph Gay-Lussac
Contexte :
Délibération N°014 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :