Délibération N°000 - Projet Alimentaire de Territoire
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 233 résultats (34ms)
Délibération N°007 - Constitution de servitudes Zone d'activité économique de Kéradennec
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Délibération N°041 - Subventions aux associations des commerçants pour l'année 2024
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Délibération N°011 - Acquisition d'un emplacement réservé Rue du Manoir
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Délibération N°000 - Lutte contre la pollution radon dans les établissements (ERP et code du travail) Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°007 - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir
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Délibération N°000 - Exonération de redevances d'occupation du domaine public
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Délibération N°054 - Programme Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information du Demandeur (PPGDLSID) de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°026 - Demande de renouvellement subventions 2022 pour la société d'horticulture et d'art floral de Quimper
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Délibération N°000 - Convention de rétrocession d'une canalisation de gaz combustible entre GRDF et la ville de Quimper
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Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 98 route de Pont l'Abbé
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Délibération N°002 - Schéma Directeur Patrimonial Immobilier
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Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif
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Délibération N°000 - Classement de commune touristique
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Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements
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