Délibération N°006 - Acquisitions rue de la Fontaine
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Toutes les ressources Rapporteur : Françoise DORVAL 200 résultats (39ms)
Délibération N°021 - Plan de paysage
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Délibération N°046 - Adhésion de la ville de Quimper à l'Institut des Risques Majeurs (IRMA)
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Délibération N°004 - Cession d'emprises voie Romaine et rue Jeanne d'Arc
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Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective
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Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel
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Délibération N°044 - Rapport d'activité 2022 du Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF)
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Délibération N°010 - Demandes de subventions 2022 - Actions en matière de protection animale
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Délibération N°000 - Acquisitions et échanges fonciers route de Brest
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Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur
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Délibération N°000 - Régularisations foncières - Secteur de la Gare
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Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
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